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Le 25. septembre 2011 à 17h37

Six Fours Conseil municipal Lundi, il sera certainement question des «emprunts toxiques»

La prochaine séance du conseil municipal se déroulera lundi 26 septembre à partir de 16h30 dans la salle du conseil municipal. Les questions à l'ordre du jour sont classiques, mais l'opposition compte ouvrir le débat sur les "emprunts toxiques"

Lors du conseil municipal, il sera question de la collégiale Saint-Pierre. En ouverture des journées du patrimoine, Jean-Sébastien Vialatte a annoncé que d'importants travaux allaient être effectués.

Lors du conseil municipal, il sera question de la collégiale Saint-Pierre. En ouverture des journées du patrimoine, Jean-Sébastien Vialatte a annoncé que d'importants travaux allaient être effectués.

Pas moins de soixante et une questions sont inscrites à l’ordre du jour du conseil municipal du lundi 26 septembre et il sera notamment débattu des points suivants :
- Subventions exceptionnelles aux associations Lou Raioulet et Les Argonautes et d’une subvention complémentaire au CCAS.
- Subvention et signature d’une convention entre l’IFAPE et Six-fours dans le cadre du contrat local d’accompagnement à la scolarité.
- Participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles publique avec les villes de Saint-Mandrier, Ollioules, Toulon et Sanary ;
- Pour l’animation du site Natura 2000 (Lagune du Brusc) il sera question de la signature de deux conventions entre la ville de Six-Fours et l’Etat : convention cadre animation (suivi, animation, mise ne œuvre du document d’objectifs et convention financière d’animation). Il sera également demandé pour Natura 2000, une subvention à l’Europe et à l’Etat au titre du programme Feder et Fep.
- Pour la collégiale Saint-Pierre, le maire demandera l’aval du conseil pour signer une autorisation d’urbanisme dans le cadre du Projet de restauration de la couverture du chœur et de la sacristie ainsi que de la réfection du pignon, du dégagement des décors et de la création de vitraux.
- Côté cinéma Daudet, dont le délégataire est la société Polymages, il sera question de l’augmentation du prix des billets.

Pas à l’ordre du jour mais… la une de Libération sera évoquée


Au-delà de ces soixante et une questions classiques, ce conseil municipal risque d’être animé. Mercredi dernier, le journal Libération a publié la carte des villes touchées par les emprunts dits « toxiques ». C’est une carte de la société Dexia que s’est procuré Libération et qui est intitulée par le journal « La banque qui a ruiné 5000 communes ». D’autres banques sont concernées, ne manque pas de souligner le quotidien national. Cette carte date de 2009 et depuis certaines communes ont renégocié les emprunts. Dans le Var cinq communes sur cent cinquante-trois sont concernées et Six-fours est parmi elles.
Erik Tamburi, conseiller municipal de l’opposition ne va pas manquer d’évoquer le sujet. Dans un communiqué, il rappelle :
« En janvier 2008, je suis le seul, au côté de Frédéric Boccaletti qui n'est pourtant pas de mon parti, à avoir interrogé publiquement Jean-Sébastien Vialatte lors du conseil municipal, sur les emprunts toxiques. »
« S'en est suivi un rendez-vous téléphonique entre Monsieur Legrand (Directeur des Affaires Financières) et moi-même, au sujet des emprunts à taux variables que la mairie avait contractés et qui étaient suspects à mes yeux.
Aujourd'hui, il est révélé que ces emprunts généreront pour les contribuables un surcoût de plusieurs millions d'euros, sans savoir exactement jusqu'à quel taux ils pourront encore s'élever. »
Dans un tract largement distribué ce week-end par Erik Tamburi, Jean-Jacques Hérisson et Gérard Navarro il est notamment écrit « Les emprunts toxiques sont des emprunts à des taux variables et incertains, donc très risqués. Depuis 2004, les communes sont alertées par le « Forum pour la gestion des villes et des collectivités territoriales » de la dangerosité de ces emprunts. Pourtant, le 9 janvier 2008, le maire de Six-Fours a mis la commune en danger en effectuant un emprunt « toxique » de 15 000 000 €. En 2009, cet emprunt avait déjà généré un surcoût de plus de 3 000 000 € , supporté par les Six-Fournais . Sans préjuger de sa progression jusqu’en 2028 (date de la fin de cet emprunt) compte tenu de la crise financière qui s’aggrave. »
Voilà donc un sujet auquel le maire va devoir répondre et qui risque d’engendrer un débat houleux.

P. Ch., le 25 septembre 2011