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Le 11. avril 2013 à 23h11

Sanary Conseil Municipal (1) De l'intercommunalité au Casino en passant par les subventions aux associations

Mercredi soir s'est déroulé le conseil municipal où une trentaine de points étaient à l'ordre du jour. Il y a eu notamment une présentation des compétences de Sud Sainte Baume, la fixation des taux des taxes fiscales directes ou encore une réaction du maire face à une vidéo mise en ligne par l'ADS.

Présentation de Sud Sainte Baume.

Présentation de Sud Sainte Baume.

Sud Sainte Baume englobe en 2013 près de 60.000 habitants avec les communes de Sanary (depuis 2013), Bandol, Saint-Cyr, le Beausset, la Cadière, le Castellet, Riboux, Signes et Evenos qui devrait partir l'année prochaine pour intégrer TPM. Fabien Febbrari (contrôleur de gestion) a succinctement présenté les compétences de Sud Sainte Baume qui tournent autour de l'aménagement de l'espace rural, du développement économique, de la protection et la mise en valeur de l'environnement, des déchets des ménages et déchets assimilés, mais aussi autour de "voies communautaires", ce qui fit ironiser le maire quant à la volonté des gouvernements successifs d'aller vers "la simplification": "on a déjà des chemins privés, des routes départementales, communales, et on aurait des routes d'intérêt communautaire..." Le sujet lui permit de faire le lien avec la fiscalité et de justifier le choix d'adhésion à Sud Sainte Baume qui applique une "fiscalité modérée": "si on avait adhéré à TPM, les ménages sanaryens auraient payé depuis 2008 plus de 10 millions d'euros d'impôts, et les professionnels plus de 2,5 millions d'euros. Vous n'avez pas entendu parler à Sanary du même vacarme des professionnels qui se sont insurgés contre la hausse de la CFE (taxe professionnelle) et pour cause, on n'a pas augmenté les bases". Il annonça que Sud Sainte Baume baisserait sur les 3 ans à venir la CFE de 22% et qu'il y aurait aussi une baisse "confortable" des tarifs de la taxe de séjour. Et sur la fiscalité directe locale, l'assemblée a confirmé la fixation des taux pour l'exercice 2013: 10,76% pour la taxe d'habitation, 18,40% pour la taxe foncière (bâti) et 57,51% pour le non bâti, ces chiffres représentant une augmentation de 2,5% par rapport à 2012. Le maire a réaffirmé que la commune était la ville du département de plus de 10.000 habitants "où la fiscalité est la plus basse, quoi qu'en disent certains".

Polémique autour d'une vidéo de l'ADS


Le maire dit avoir reçu par mail "certainement par erreur sinon ce serait une provocation" le lien d'une vidéo de l'Association de Défense des Sanaryens concernant "l'histoire de l'achat du terrain du casino" avec l'interview de monsieur Muhlethaler. Le maire revint sur l'historique de cet achat, tout en qualifiant le montage de cette vidéo de "manipulation" et parlant d'une façon de faire digne "du nazisme et du stalinisme. En plus ce sont des personnes qui prétendent laver plus blanc que blanc qui manipulent l'information et mentent". Dans cette vidéo M.Muhlethaler avance avoir été forcé à vendre son terrain, faute de quoi le maire aurait classé ce terrain "en espace inconstructible ou en espace réservé". Pour résumer, Ferdinand Bernhard montra une lettre écrite par cet administré voilà plusieurs années et le permis déposé afin d'expliquer que "sur ce terrain il voulait construire un lotissement, que la commune le lui a simplement acheté selon l'estimation des domaines et que cela ne l'a pas non plus empêché de faire construire à côté. Il est loin d'avoir été lésé et on l'a encore moins forcé".

Subventions aux associations


Associations culturelles
Astro club Orion: 700, San Nari Studio 850, Centre culturel Israélite la Seyne 400, Jason Archéo Sub 800, Découvertes et civilisations 1.500, Musée Dumas 3000 et 2000 exceptionnels, Agora 24.000, Foyer Pierre Singal 500, La Barcarolle Lyrique 500, Chorale Arc en ciel 300, Coustiero Flourido 3.500, Saint Nazairienne 10.000, Ecole de musique 50.000, Middle Jazz orchestra 7.000, Arts et rencontres 1.500, Club Photos Agora 3.000 et 500 exceptionnels, Artistes peintres sanaryens 900 et 800 exceptionnels
Animations
Sanary Animation 2000, Cercle de San Naru 11.700, Comité des fêtes de la gare 2.500
Jumelage
Les Amis du jumelage 22.500 exceptionnels
Associations Patriotiques
630°section des médailles militaires 330 et 500 exceptionnels, Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie 600, Comité d'entente des associations patriotiques 330 et 300 exceptionnels, UNC Sanay-Six-Fours 330, Anciens combattants volontaires 200, Anciens combattants d'Indochine 330 et 700 exceptionnels.
Domaine environnement
Amicale comité communal des feux de forêts sanary 3000, Association VEGA 16.000 (montant global réparti sur 2013 et 2014).
Association domaine portuaire
Association des Pointus de Sanary 15.000, Société nationale de sauvetage en mer 6.300, Encre de mer 3.000, Prud'homie des patrons pêcheurs 24.000, Société nautique 8.000 euros.
Petite enfance et social
Croix Rouge 2.300, Entraide Burkina 500, SOS amitié Toulon 250, Entraide protestante 800, Crèche petite enfance les comptines 10.600, le Carrousel-maison verte 1.500, Petite étoile 25.500, Canailloux 20.360, Un petit coin de paradis 25.500, Bambinoux 72.733
Commerce
Association des commerçants Just'Sanary 20.000
Participation financière IFAPE
4.992,90 euros

D.D, le 11 avril 2013

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