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Le 30. avril 2014 à 12h45

Six Fours Conseil Municipal (2) Un conseil sous l'angle de la rigueur financière

Ce troisième conseil municipal du mois d'avril s'est déroulé plutôt calmement. 32 points étaient à l'ordre du jour: budget primitif, taxes locales, réforme des rythmes scolaires et subventions aux associations, entre autres.

Agnès Rostagno au micro , adjointe aux finances, présente le Budget primitif

Agnès Rostagno au micro , adjointe aux finances, présente le Budget primitif

En début de séance il fut annoncé la démission de deux conseillers municipaux du groupe FN, Nathalie Martinez et Amandine Bongiovani qui sont remplacées par Jacques Jachetta et Françoise Julien. Le Maire s'adressa à Frédéric Boccaletti en espérant que « cette épidémie de démissionnite ne se poursuive pas car la liste de du Front national ne suffira pas à remplacer les démissionnaires ». Frédéric Boccaletti expliqua ces démissions par des problèmes de santé de l'une et professionnelle de l'autre. « Ce n'est pas tout à fait ce qu'on m'a dit » rétorqua le Maire. Erik Tamburi invita alors tous  les prochains élus FN démissionnaires à rejoindre son groupe « la véritable opposition, qui travaille les dossiers »...

Budget primitif


Agnès Rostagno adjointe aux finances, souligna que «  malgré une élaboration rigoureuse des prévisions budgétaires, la baisse importante de la Dotation Globale de Fonctionnement (octroyée par l'Etat, ndlr) de -7,26%, soit une chute de 452 660€ , d'une part ,et l'augmentation des charges liées à la réforme des Rythmes scolaires, l'augmentation de la TVA et les incertitudes sur l'évolution de la masse salariale et compte tenu des réformes en cours d'autre part, ont un impact certain ». On l'aura compris, l'heure est à l'économie. 
Concernant la fiscalité, le taux de la taxe d'habitation reste stable (13,13%) ainsi que celui de la taxe foncière non bâti (42,04%). On note cependant une légère augmentation de 1%% sur le taux du foncier bâti ( 22,44%) et de 1,5% (pour compenser la hausse de la TVA) sur celui de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEMO) qui reste « un des plus bas du département à 8,25%  »précisa Agnès Rostagno
La section de Fonctionnement s'équilibre à 51 788 836,16€, le total des dépenses réelles de l'exercice est en augmentation de 4% par rapport au budget prévisionnel de 2013, « alors que les recettes réelles de l'exercice augmentent de 3,43%, contractant la capacité d'autofinancement » souligna Agnès Rostagno.
Le poste de dépenses progresse de 6% pour les charges à caractère général, de 4,23% pour les charges de personnel, de 2,45% pour les charges de gestion courante, tandis que les charges financières restent bien maîtrisées..Le principal levier de l'équilibre budgétaire est tiré par les impôts et taxes qui en représente plus de 74,15%..
La section d'investissement est en très nette diminution par rapport à 2013 ( 24 090 823€, soit-22,82%), les opérations nouvelles sont quant à elles en diminution de 38,57% (10 146 973€). Erik Tamburi revint sur les investissements qu'il aurait souhaité voir annuler (notamment le projet de piscine) pour baisser « légèrement » la taxe d'habitation : « le voyant de la dette est au rouge, on voudrait le voir passer au vert ». Réponse de Jean-Sébastien Vialatte : Nos choix d'investissements sont le fruit des élections municipales, les électeurs ont choisi mon programme... »
Les deux groupes d'opposition ont voté contre le budget primitif.

Réforme des rythmes scolaires


Le Maire demanda au conseil municipal de voter contre le décret Peillon, « nous attendrons de voir le décret Hamon (qui proposerait un assouplissement de la réforme en rassemblant les activités périscolaires sur une demi- journée, ndlr). La moitié des écoles concentrerait ces activités sur une demi journée et l'autre sur un autre jour. Ce qui reviendrait moins cher que le système actuel »
Erik Tamburi insista sur le fait qu'il fallait « marquer l'opposition de la ville de Six-Fours à cette réforme, tandis que Frédéric Boccaletti déclara que son groupe voterait contre avec réserve sur l'évocation de l’intérêt de l'enfant et non pas uniquement des critères financiers ».
Le conseil vota contre le décret Peillon à l'unanimité.

Subventions aux associations

Prochain conseil municipal, le 6 juin, 16h30, pour le vote du compte administratif et de gestion.

A.I, le 30 avril 2014

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